Publications
En français
Un salarié peut il décliner un CDI alors qu'il est en CDD ?
TF1 - La Matinale
Reprendre une entreprise à la barre du Tribunal de commerce
Bétons Magazine - Consulter
Agir en concurrence déloyale
Bétons Magazine - Consulter
La responsabilité élargie des producteurs
Bétons Magazine - Consulter
Appliquer la RE 2020
Bétons Magazine - Consulter
Mutations du travail : obligation de reclassement et formation à la charge de l'employeur
Qualité Références - Consulter
Responsabilité en cas de perte ou corruption des données immatérielles
Bétons Magazine - Consulter
Diversité et inclusion : attention à l’interdiction des discriminations
Qualité Références - Consulter
La responsabilité des professionnels dans la maintenance des équipements de manutention
Maintenance & Entreprise - Consulter
La clause de non-concurrence des salariés
Bétons Magazine - Consulter
Opérations frauduleuses sur compte : obligation de remboursement par la Banque
Auto-publication - Consulter
Responsabilité pénale de la Mairie en cas d'incendie
Le 18ème du Mois - Consulter
Les obligations de l'architecte
Bétons Magazine - Consulter
Cession de fonds de commerce : les pièges à éviter
Bétons Magazine - Partie 1 et Partie 2
Le difficile contrôle des salariés par la géolocalisation
Maintenance & Entreprise - Consulter
Les obligations respectives du bailleur et locataire de matériel
Maintenance & Entreprise - Consulter
Cybersécurité : guide des bonnes pratiques
Maintenance & Entreprise - Consulter
Délits de corruption et de trafic d’influence : attention aux cadeaux !
Qualité Références - Consulter
L’intégration de matériaux recyclés dans la construction
Bétons Le Magazine - Consulter
La limitation de responsabilité dans les contrats de maintenance
Maintenance & Entreprise - Consulter
L'inclusion des conditions de travail et de la santé psychologique des salariés dans la responsabilité de l'employeur
Qualité Références - Consulter
Loi Elan : seuils, critères et mise en œuvre de la RE 2020
Bétons Le Magazine - Consulter
La saisine directe du bureau de jugement du Conseil de prud'hommes
Publication individuelle - Consulter
Formation : bénéfice et utilisation du CPF
Qualités Références - Consulter
L'obligation de sécurité-résultat de l'employeur
Maintenance et Entreprises - Consulter et Bétons Le Magazine - Consulter
La gestion environnementale des chantiers
Bétons Le Magazine - Consulter
Surélévation : réglementations, aides et subventions
Bétons Le Magazine - Consulter
Télétravail, accord national : beaucoup de bruit pour rien ?
Qualité Références - Consulter
Les conséquences de retards de chantiers / de livraison liés à la Covid-19
Bétons Le Magazine - Consulter - Machines Production - Consulter
Le détachement de salariés français ou anglais après le Brexit
Village de la Justice - Consulter
Les différentes garanties auxquelles est soumis l'entrepreneur qui a réalisé les travaux
Bétons Le Magazine Consulter et Publication individuelle - Consulter (plus détaillé)
Choisir entre compromis de vente et promesse de vente lors de la vente d’un bien immobilier
Publication individuelle - Consulter
Le retard de livraison ou de chantier dans la VEFA : que faire et comment agir ?
Publication individuelle - Consulter
Clause de non concurrence nulle pour défaut de contrepartie
Consultation Avocat - Consulter
COVID-19 : Indemnisation des restaurateurs par leurs assureurs
Village de la Justice - Consulter
Transaction : attention aux renonciations générales !
Juritravail - Consulter
Clause de forfait privée d'effet : le salarié doit rembourser ses jours de repos
Village de la Justice - Consulter
Un salarié autonome peut être indemnisé pour des astreintes
Consultation Avocat - Consulter
Nullité du licenciement : Le salarié qui présente de façon abusive sa demande de réintégration n’a droit qu’à une fraction des indemnités
Consultation Avocat - Consulter
La preuve recevable en droit du travail (derniers apports - 2020)
Village de la Justice - Consulter
Une histoire d'amour vaut bien un poste de PDG
Village de la Justice - Consulter
La nullité du forfait jours, un risque encore et toujours d'actualité
Village de la Justice - Consulter
Quand le Code du travail entre sur le terrain de foot
Village de la Justice - Consulter
Soutien aux gilets jaunes : liberté d'expression ou violation d'une obligation de loyauté ?
Village de la Justice - Consulter